Home

Actes notariés archives départementales 03

Répertoires de notaires et minutes notariales numérisés

  1. istère de l'Europe et des Affaires étrangères, du
  2. Les actes notariés ne sont pas numérisés. Service offert par le Conseil départemental du Puy-de-Dôme. Puy-de-Dome.fr. Archives départementales du Puy-de-Dôme 75 rue de Neyrat 63100 Clermont-Ferrand France Tél : +33 (0)4 73 23 45 80 Fax : +33 (0)4 73 23 45 89 Nous contacter Nous suivre sur Faceboo
  3. utes sont versées au bout de 75 ans aux Archives départementales. En raison du manque de place dans les locaux de conservation, toutes les études du Pas-de-Calais n'ont pas encore remis l'ensemble de leurs collections de plus de soixante-quinze ans aux Archives départementales, qui détiennent principalement les documents jusqu'en 1918
  4. Les actes notariés sont conservés aux Archives départementales dans la sous-série 3 E. D'autres, comme les plus anciens, sont conservés dans les archives de l'évêché du Puy (série G, archives du clergé séculier) et dans des fonds privés
  5. Ils renferment les actes de naissance, mariage et décès (baptême, mariage et sépulture avant 1790) et sont conservés, pour les uns - collection du greffe et collection communale déposée - aux Archives départementales de l'Allier (sous-série 2 E et série E dépôt), pour les autres - collection communale lorsqu'elle n'est pas déposée - dans les communes (cotes communales GG et E.
  6. utes et répertoires) conservés aux archives départementales de l'Yonne dans les sous-séries E et 3 E
  7. Bonjour, C'est sur la colline, juste à coté de Moulins : Archives départementales de l'Allier Parc de Bellevue 03400 YZEURE par ailleurs, je pense que vous avez déjà consulté

Les Archives départementales de l'Allier élargissent leur ouverture à partir du 21 juillet. Les lecteurs seront reçus sur rendez-vous. Priorité sera donnée aux recherches à but. Archives et Histoire; Boutique; Recherche dans les registres paroissiaux, d'état civil et les tables décennales . Vous trouverez ici les registres paroissiaux et d'état civil et les tables décennales des 321 communes du département. Les images en ligne sont empruntées soit aux registres de la collection communale, soit aux registres de la collection du greffe. Configuration minimale. Les minutes et répertoires des notaires sont des archives publiques qui doivent à ce titre être versées au terme d'un délai de 75 ans dans les services départementaux d'archives. Parmi les quelques 250 km linéaires que représente la masse des minutes de notaires versés en France dans les services publics d'archives, les Archives départementales de la Gironde détiennent 5 kml jusqu. Actes d'état civil. Actes notariés. Militaires. Jugements de divorce. Enfants placés. Successions. Actes de vente . Articles de presse. Recherches historiques. Retour haut de page Archives Départementales des Deux-Sèvres 26 Rue de la Blauderie - 79000 Niort Tél. +33 (0)5 49 08 94 90. Horaires de la salle de lecture. Mardi au vendredi sur réservation uniquement : 13:30 - 17:00 Fermeture. Verser des archives publiques aux archives départementales. Les archives départementales ont élaboré en février 2010, conjointement avec la chambre des notaires de l'Yonne, une circulaire afin de définir les modalités de gestion des archives publiques produites par les notaires

Minutes notariales - Archives départementales du Puy-de-Dôm

L 'acte de mariage que vous recherchez est consultable en ligne sur : archives départementales des alpes maritimes , voir cannes mariages/décès 1929 pages 98 acte 176 Cordialement c Richar Le contrôle des actes notariés est créé par l'édit de mars 1693 et sera étendu aux actes sous seing privé à partir de 1706. Parallèlement, l'édit de décembre 1703 créée deux sortes d'insinuations dites laïques ou fiscales : il s'agit de l'insinutation selon le tarif et du centième denier. Cet ensemble existera jusqu'au décret du 5 décembre 1790 et à la loi du 19 décembre.

Archives notariales - Fonds et collections - Chercher

Les actes notariés présentent un intérêt pour de nombreux types de recherche. Ils sont un outil essentiel pour les Les premières intégrations d'archives notariales au sein des collections des Archives départementales datent de la loi du 5 brumaire An V (26 octobre 1796), mais ces premiers fonds sont mineurs et fragmentaires. Vers 1880, quelques ensembles de minutes sont intégrés. A noter : Les actes notariés sont versés réglementairement aux Archives départementales, du fait de leur caractère public. Ils sont classés en sous-série 6E. Les minutes ne sont communicables qu'au-delà 75 ans. Répertoire des actes Originaux sous-série 6E Copies : Sous-série 60L (1790-an VIII) Lien vers le fichier en lign o Parmi les actes produits, il n'existe pas de minutes pour les brevets (quittances de fermage, obligations, certificats de vie, procurations délivrées en brevets ). Seule leur inscription dans les répertoires permet d'en attester l'existence. o Les minutes et répertoires sont d'abord conservés par les notaires pendant 75 ans au moins puis versés aux Archives départementales La cotation aux archives départementales: un exemple 3E 14/110 : 3E : c'est la sous série (série E) consacrée aux fonds notariaux. La sous-série varie, cela peut être 4E 14 : le N° de l'étude notariale : il y a généralement quelques index des notaires avec leur N° et le lieu de leur étude. 110 : le N° de la liasse ou de l'article; Archives de notaires et généalogie. Un livre.

Ces fonds notariaux sont présentés « par résidences » ; aux registres conservés aux archives départementales ont été ajoutés les registres de notaires qui, distraits du fonds, se retrouvent dans d'autres lieux de conservation (bibliothèques, archives des départements voisins, Archives et bibliothèque vaticanes). C'est toute l'histoire des communautés et des habitants de. Les actes notariés ont été photographiés aux archives départementales de la Manche principalement (qui doivent être remerciées pour leur accueil) : ce sont des sources d'une richesse extraordinaire pour vos recherches que vous trouverez sur ce site Accès WIFI aux Archives départementales; Appel à témoins; Cadastre napoléonien; Carte de la souffrance; Centenaire 14-18; Concours de la résistance ; Conférence Le poison était dans la soupe par Pascale Bugat, Directrice des Archives départementales de la Creuse; Consultez les délibérations de votre commune ; Consultez les photographies du fonds Rendu; De nouveaux dossiers théma Comment retrouver un acte notarié ? 3. 2. Trouver un acte à partir . 94%. Guide-recherche-archives-notariales-ad82.pdf . PDF GUIDE DE RECHERCHE DANS LES ARCHIVES NOTARIALES Les archives notariales sont l'ensemble des documents produits par les notaires. Officier public, le notaire reçoit et rédige les actes et contrats. Type de fichier: application/pdf Référencé par: Guide de recherche. Les minutes notariales ont le caractère d'archives publiques, au sens du code du patrimoine, et doivent être versées, à ce titre, aux archives départementales ou aux Archives nationales. En mars 1693, le contrôle des actes de notaires est instauré par un édit. C'est une mesure fiscale qui fait obligation aux notaires d'acquitter un.

Considérés comme des archives publiques, ces documents sont versés aux Archives départementales au bout d'un certain délai et sont ainsi accessibles au public. Le circuit des archives notariales. Les actes notariés sont d'abord conservés dans les études, où ils sont répertoriés chronologiquement. Puis, au même titre que les archives des administrations ou des collectivités. Dépouillements d'actes notariés. Des relevés d'actes notariés, réalisés par des associations ou des particuliers, sont conservés dans la sous-série 3 F et mis à disposition du public en salle de lecture. Il s'agit en majorité de relevés de contrats de mariage, très utiles pour compléter des recherches généalogiques, tout comme les dépouillements des actes de mariage antérieurs. Un répertoire général des actes notariés est tenu dans un but fiscal dès l'Ancien Régime (série C des Archives départementales). L'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre, créé à la Révolution prend le relais : trois séries de registres distincts servent alors à l'enregistrement des actes civils publics (actes notariés), des actes sous seing privé et des. Les archives départementales de Meurthe-et-Moselle conservent donc l'état civil depuis ses origines pour toutes les communes situées sur le territoire du département actuel, y compris pour la commune de Han-devant-Pierrepont, détachée de la Meuse pour être rattachée à la Meurthe-et-Moselle en 1996. Approfondir les recherches : les archives des notaires. Inventaire après décès. L'établissement d'arbres généalogiques nécessite souvent la connaissance d'actes notariés en complément des actes relatifs à l'état civil. 1 ACTES NOTARIES. La liste des notaires du Rhône (voir pages NOTAIRES), dont les actes ont été dépouillés, donne les renseignements suivants: lieu de l'étude; nom et prénom du notaire; années de début et fin de dépouillement; le.

Ces actes notariés sont conservés aux Archives départementales et peuvent avoir fait l'objet de dépouillement. Aux Archives départementales de Charente-Maritime, de nombreux contrats d'engagement pour les Antilles sont ainsi cités dans les articles de Debien et Delafosse dans la Revue d'Histoire de l'Amérique française , 1952 Les Archives départementales sont chargées du contrôle scientifique et technique sur les archives publiques dans le département. À ce titre elles se déplacent dans les études notariales, pour vérifier que les minutes et répertoires des actes notariés y sont classés et stockés dans les conditions adéquates pour leur conservation.. Les Archives départementales sont chargées de. Cette base est issue du dépouillement d'actes notariés conservés aux archives départementales de Maine-et-Loire, mais également d'actes notariés conservés dans les archives de notre association. Une grande partie des données consultables dans cette dernière concerne actuellement plus.. Acte notarié; Archives Départementales de la Haute-Garonne 11, boulevard Griffoul-Dorval 31400 Toulouse - France Tél : +33 (0)5.34.32.50.00. Antenne du Comminges 1, Espace Pégot 31800 Saint-Gaudens - France Tél : +33 (0)5.34.32.50.90. Horaires de la salle de lecture de Toulouse. Lundi : 13:00 - 18:30 Mardi au vendredi : 8:30 - 17:00 Fermeture annuelle : 1ère quinzaine de juillet. Probants et exécutoires, les actes notariés sont garants du droit des personnes physiques et morales. Preuve à conserver par les offices, puis patrimoine documentaire à protéger et à communiquer par les Archives départementales, la production des notaires fait l'objet d'une grande vigilance de la part du législateur. Texte de loi; 1791. Décret. du 29 septembre - 6 octobre.

Centre Généalogique et Historique du Poher - Bienvenue sur

les Archives Départementales en ligne, ainsi que les Archives Communales : Si l'état civil est libre d'accè Archives Corrèze : Les Archives départementales de la Corrèze ont pour mission de conserver et communiquer les archives publiques et les archives privées qui leur sont remis à titre onéreux ou gratuit. Inventaires, répertoires, fichiers manuels et informatiques sont tenus à la disposition du public en ligne ou dans la salle de lecture des Archives départementales de la Corrèze Etat civil de la Côte-d'Or. (c) Archinoe. Sommaire; Index; Recherch Les Archives départementales de l'Aveyron ont procédé, depuis 2004, à la numérisation des minutes notariales. Plus de 12 000 registres ont été numérisées alors que la collection en compte à ce jour plus de 30 000. L'abondance et la diversité des actes notariés en font, en de multiples domaines, une mine d'informations essentielles aussi bien pour le généalogiste que pour l.

Actes Notariés. sont affichés les actes notariés où est mentionné le patronyme recherché. Nota:ces actes ne sont pas accessibles sur notre site. Ils sont disponibles aux archives départementales. seuls les 25 premiers sont affichés et uniquement si vous fournissez une fourchette de dates. Patronyme Date Type : Achat possible moyennant participation financière pour le trajet/recherches. Vous trouverez ici la transcription de certains actes notariés. La rubrique va s'étoffer au fur et à mesure de mes disponibilités. ATTENTION : les dépouillements sont partiels . Tabellions et notaires Moselle Minutier de DABO, 3 E 1219-1289 aux archives départementales de Saint-Julien-les-Metz. La période va de 1596 à 1790. Une bonne partie est écrite en allemand ancien. Donc je n'ai. Jean Maillaud fut conséquemment l'un des premiers à défricher ces documents notariés qu'un grand nombre de chercheurs négligeaient encore, exploitant sans mesure la richesse de ces fonds originellement souvent mal classés, parfois dans un piteux état, qu'il lui arrivait régulièrement de consulter avant même qu'ils ne fussent déposés aux Archives départementales Les actes notariés les plus anciens remontent à 1396. Il existe ensuite quelques registres pour le XVe siècle et le début du XVIe , mais ce n'est qu'à partir de la fin du XVIe que les actes se suivent en séries continues. Du point de vue territorial, les différentes régions du département sont à peu près équitablement.

Les Archives départementales ont signé une convention avec Alain Chapellier, généalogiste familial. Ce dernier met à disposition des internautes, une base de données composée de plus de 40 000 actes notariés dépouillés par ses soins. Grâce à une recherche patronymique, vous avez donc accès aux données - type d'acte, nom des parties, date - de vos aïeux. Cette base est. rassembler, virtuellement, des fonds d'archives éclatés dans des lieux de conservation dispersés : Archives départementales (collection du greffe), mairie de Troyes (registres postérieurs à 1800) et Médiathèque du Grand Troyes (registres antérieurs à 1800). Ces collections sont complémentaires du fait que, selon les époques, les actes n'ont pas toujours été tenus en double. Base documentaire permettant de rechercher des documents d'archives (avant 1945) confiés aux Archives départementales par les communes et les hôpitaux. Archives notariales Base documentaire permettant d'identifier un acte ou un notaire avant consultation en salle de lecture. Certains fonds sont numérisés et accessibles en ligne Aide. S'orienter dans les fonds du Contrôle des actes et de l'Enregistrement. Tutoriel vidéo contrôle et insinuation pour vous expliquer comment retrouver un acte notarié avant 1789 si vous ne connaissez pas le nom du notaire. Cette vidéo vous aidera à utiliser les registres du contrôle et de l'insinuation pour connaître l'existence d'un acte notarié des XVIIe et XVIIIe siècles

Effectuer une recherche dans les archives notariales

  1. Acte conservé aux archives nationales ou départementales Si vous n'êtes partie à un acte, ou l'héritier ou l'ayant droit d'une partie, le notaire ne peut pas vous délivrer une copie
  2. utes des notaires sont une source importante d'informations pour le généalogiste. Sous l'Ancien Régime et au cours du XIXe siècle, il était fréquent de passer devant le notaire pour les actes importants de la vie quotidienne. Les principaux actes notariés qui intéressent les généalogistes sont les suivants
  3. Les actes notariés. Les actes notariés sont des documents non numérisés et qui ne sont donc consultables que sous forme d'originaux en salle de lecture des Archives départementales de l'Aube. Ils permettent de retrouver les actes passés devant notaire par la personne recherchée : ventes, achats, testaments, contrats de mariage, etc

Video: Faire sa généalogie - Archives Départementales Allie

Notaires Archives départementales de l'Yonn

Paris XV° 15-03-2019; Val des Prés 23-03-2019; 2018 Galette des rois 18-01-2018 Les Archives départementales des Hautes-Alpes ont fait appel à un duo d'humoristes, Les Bonimenteurs, pour jouer des saynètes savoureuses où les mots notaires, hypothèques, enregistrement foncier, contrôle et insinuation ou servitude prennent soudain un sens plus concret... Les comédiens Didier. Les actes notariés sont soumis à un délai de communicabilité de 75 ans. Vous trouverez en ligne la liste des études notariales conservées par les Archives départementales du Val-de-Marne. Si vous ne retrouvez pas l'étude et ou l'année recherchée, vous devez contacter l'étude notariale Vous êtes à la recherche d'un acte notarié. Certains fonds sont numérisés et accessibles en ligne : tapez les critères « document numérisé » pour y accéder directement. Des documents ont été numérisés avec le concours du ministère de la Culture dans le cadre des programmes nationaux de numérisation 2011 et 2013

Où consulter les archives notariales de l'Allier entre

  1. Contrat de mariage de Louis Pasteur© Archives départementales. Contrat de mariage de Marie Anne Laurent et Louis Pasteur, passé devant Maître Charles Lacombe, notaire à Strasbourg. Cote ADBR 7 E 57.15/85. Archives notariales. Les archives notariales sont classées dans deux sous-séries, 6 E et 7 E. La coupure chronologique entre ces deux ensemble a lieu en 1792 : les documents.
  2. Actes Ce formulaire de recherche vous permet de consulter 2 701 bobines de microfilms (sous-série 5 MIR), 5 844 registres d'état civil de la collection du greffe (sous-série 3 E) et 1 084 registres d'état civil provenant des archives communales déposées (série E-dépôt), soit un total de 3 861 384 fichiers numérisés des registres paroissiaux à partir de 1553 (pour le plus ancien.
  3. Sources complémentaires : les hypothèques (Q), le contrôle des actes sous l'Ancien Régime (2 C), l'enregistrement des actes de 1800 à 1969 (3 Q). Le fonds des notaires du consulat de Montpellier des années 1293 à 1753 est consultable sur le site des archives municipales de Montpellier
  4. utes et répertoires des officiers publics et
  5. utiers. Pour retrouver un acte, deux guides sont à disposition du lecteur : • un répertoire des noms de notaires • un répertoire des lieux d'exercice
  6. utes et répertoires chronologiques sont la conservation, la communicabilité au public et le versement aux Archives départementales, ces deux derniers points au terme d'un délai de 75 ans révolus. Elles sont encadrées, à la fois par le livre II du Code du patrimoine (partie Archives publiques.
  7. utes ne sont pas.

Ce site met à disposition une base de données rassemblant les actes notariés passés par-devant les notaires de la ville de Saint-Omer entre le XVI eme et le XVIII eme siècle. Les archives du Gros d'Artois ont brûlé lors de l'incendie des Archives Départementales en 1915. Il ne subsiste que le fonds de Saint-Omer conservé, par convention de dépôt avec les Archives départementales. Archives du Morbihan | Conseil départemental du Morbihan. Dans le Morbihan, les registres paroissiaux du 16 e siècle à la Révolution (avec de nombreuses lacunes) et les registres d'état civil depuis la Révolution et la création des communes sont numérisés pour la grande majorité des communes jusqu'au début du 20 e siècle (voir plus loin la liste des exceptions) Un acte notarié. Les champs précédés de * sont obligatoires. Tout champ obligatoire non complété rendra votre demande non valide. Nous ne pourrons alors procéder à la recherche. Pour les envois de copies de documents, veuillez indiquer vos coordonnées postales Actes en ligne vous permet de consulter les documents à caractère généalogique (baptêmes, mariages, sépultures, registres notariés, documents militaires, etc.) déposés par l'ensemble des abonnés de Geneanet, et de les relier à votre Arbre en ligne Archives départementales de la Vendée 14, rue Haxo - BP 34 - 85001 La Roche-sur-Yon Cedex - Tél. : 02 51 37 71 33 - Fax : 02 51 44 95 80 Mentions légales - Plan du site - Contact

Accueil - Archives Départementales Allie

1 J 435 - Actes notariés concernant les familles : Guerrier de Marvejols, Chanial de Mas d'Orcières, Laganier de Bagnols-les-Bains, Nadilhac, Bancilhon de Barre des Cévennes, Pelat de Saint-Martin de Lansuscle, Layre de Vialas, Giboulet de Mende, Bazalgette de Quézac. - (1632-1871 Les premièrs actes notariés sont entrés aux Archives départementales en exécution de la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796), et pratiquement, semble-t'il, en même temps que les papiers des greffes des juridictions supprimées. Les autres actes notariés ont été déposés spontanément par les notaires à partir de 1921 Archives départementales, cote E18785 acte 27 Testament du 04/03/1792 Nom du Notaire : DELAGE. Acte 19125-5666 et 5667 De Pierre PAMPOULIE (Champagnac-la-Noaille) Pour Pierre PAMPOULIE Archives départementales, cote E18785 acte 58 Acte notarié, contrat de mariage du 19/04/1792 (DELAGE) Acte 19125-1182 Entre Antoine BLANCHER (Marcillac-la. Minutes ou actes notariales déposées dans les greffes provenant de la série B Nombre d'éléments 217 Métrage linéaire 22,50 Support Papier Dimensions Divers Organisme responsable de l'accès intellectuel Archives Départementales de la Haute-Marne Localisation physique Archives Départementales de la Haute-Marne, Choigne

Archives départementales de l'Allier - La recherche

Actes notariés et Enregistrement Panier; Export PDF; Imprimer la page; Ajouter au favoris; Partager la page. Facebook; Twitter; Google + Pinterest; Courriel; Augmenter la taille du texte; Diminuer la taille du texte; coupe devant notaire, 1518© Archives départementales du Bas-Rhin. Le couple devant le notaire. Illustration extraite de : GEILER DE KAYSERSBERG (Jean), Des hochgelerten doctor. Les minutes notariales de plus de 100 ans sont conservés aux Archives départementales (sous-série 3 E) mais quelques études ont déjà versé leurs minutes de plus de 75 ans. Vous pouvez consulter les inventaires de toutes les archives notariales conservées aux Archives de la Mayenne sur le site Internet. [Ajouter le lien vers l'état des fonds] Les actes notariés les plus récents. Actes notariés . Actes notariés. Dans le cadre des activités réalisées par les bénévoles d'Ardennes Généalogie, il y a la possibilité d'effectuer des recherches d'actes notariés pour le compte des adhérents qui sont dans l'impossibilité de se rendre aux Archives Départementales. Jusqu'à présent, un adhérent ne pouvait faire qu'une demande mensuelle. Bonne nouvelle.

Notaires - Archives départementales de la Girond

Vienne - Archives départementales des Deux-Sèvres et de la

Ce formulaire de recherche permet d'accéder aux inventaires des fonds publics d'archives notariales conservés aux Archives départementales. Il s'agit des minutes, répertoires et autres actes, classés par cantons dans la sous-série 4 E ( notaires ), à l'exclusion des dossiers de clients des notaires, conservés dans la série J ( archives d'origine privée ) Les archives des hypothèques permettent de retrouver, pour la période de 1799 à 1955, les transcriptions d'actes notariés relatifs à des biens immobiliers. Le présent formulaire offre la possibilité de mener une recherche dans ces grandes séries de documents, sans consulter à longues lignes les répertoires numériques détaillés décrivant les fonds de chacun des bureaux Archives départementales. 3, avenue de La Palette - Pontoise - 95011 Cergy-Pontoise Cedex. Ouverture au public : du mercredi au vendredi de 8h45 à 17h00. L'agenda culturel du Conseil départemental Voir tout l'agenda. Données personnelles; Mentions légales; Crédits; Déclaration de conformité RGAA; Site du Conseil départemental du Val d'Oise : www.valdoise.fr.

Notaires - Les archives départementales de l'Yonn

De même, les premiers documents d'archives, incontournables pour la recherche généalogique, se trouvent le plus souvent au sein des familles : photographies, correspondances d'ordre privé, documents officiels comme les livrets de famille, les actes notariés, les livrets militaires. Dans un second temps, les Archives départementales pourront fournir de précieuses informations pour. En conséquence, les actes des extensoirs ne sont pas forcement dans l'ordre chronologique. Extraits de l'ouvrage sur le notariat provençal de Aubenas; Numérisation réalisée par les Archives départementales. Seules les minutes notariales antérieures au XVIème siècle font parties du projet de numérisation Archives départementales de la Vendée 14, rue Haxo - BP 34 - 85001 La Roche-sur-Yon Cedex - Tél. : 02 51 37 71 33 - Fax : 02 51 44 95 80 Mentions légale Les Archives départementales conservent cette documentation jusqu'à l'année 1955 comprise, date de la réforme de l'administration des hypothèques. Le principe de cette documentation hypothécaire est de regrouper des informations sur le nom des individus ou des sociétés, auquel une case est attribuée dès transmission des actes notariés

Accès aux Archives départementales en ligne. Sur place : Situées au 1, rue Charles Roy à Nevers (attention quand vous demandez à un passant où se situe cette rue, il y a une rue de Charleroi beaucoup plus loin... ). Téléphone 03.86.60.68.30. Salle ouverte de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 sans fermeture annuelle Ces tables facilitent l'accès aux précieux actes notariés, puisqu'elles forment en quelque sorte une indexation aux immenses minutiers des notaires par noms de contractants et par thème. Elles sont une transcription publique, en intégralité ou non, des actes civils tels que les actes notariés. Concernant les tables de successions, qu'il existe un actif ou non, l'administration fiscale. Informations de publication Déclaration de titre Titre : Actes paroissiaux et d'état civil de Malaucène Déclaration de publication Éditeur : Archives départementales de Vaucluse Adresse : Avignon Date : 2017 Profil Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-15.9 du vendredi 29 novembre 2019 Actes notariés, contrôle des actes, hypothèques et enregistrement. Les actes notariés (sous-série 4 E) fournissent sur les étangs et moulins, comme dans nombre d'autres domaines de la recherche historique, une source de première importance, à travers des baux, des actes de vente ou de donation. Ils sont classés, de l'Ancien Régime à nos jours, par commune et par notaire

06 Archives des Alpes Maritimes - Archives départementales

Archives départementales des Vosges : histoire et missions, consultation en ligne des fonds, archives numérisées, collecte et conservation, activités culturelles, scientifiques et pédagogiques. Les archives sont un service du Conseil départemental des Vosge Archives départementales de Seine-et-Marne . Les documents indispensables à la préservation des droits des Seine-et-Marnais et à la mémoire du département, du Moyen Âge à nos jours

Archives - 2 C - Contrôle des actes notariés - Archives

Rechercher un acte de notaire Les actes notariés les plus recherchés permettent aux généalogistes de compléter leurs investigations. Contrat de mariage, testament, inventaire après décès etc., autant de documents et d'actes qui peuvent être conservés aux Archives départementales et correspondre à vos besoins Droit d'utilisation des données numérisées. En consultant les documents numériques mis en ligne par les archives départementales de l'Ariège, les internautes s'engagent à faire uniquement un usage privé des documents mis à leur disposition, conformément aux termes de la licence simple de réutilisation. Tout autre usage (diffusion sur un site Internet, publication, exposition, etc. Archives départementales. Mission Carcas une aventure à affronter en famille pendant les vacances . Appel à candidature Les Récréarchives . Archives départementales. D'un village à l'autre #3 Escales. Archives départementales. D'un village à l'autre #2 Villardebelle. Toutes les actualités. Accès rapides . Article précédent Article suivant. Infos pratiques. Agenda. Le guichet. Les Archives départementales conservent, dans la sous-série 5 E, les fonds de toutes les études ou résidences notariales des Vosges (sauf une), soit 39 études dont 14 sociétés civiles professionnelles. Les minutes les plus anciennes, celles d'Épinal, remontent à 1571. On y recherchera les actes notariés (actes de ventes, de partages e

Effectivement, les notaires ont obligation de déposer leurs archives, mais méme si elles sont aux archives départementales, elles peuvent étre en attente de consultation (j'en sais quelque chose). C'est effectivement une source inestimable, on peut aussi, en étant précis, avoir des copies directement par le notaire qui gére l'étude de base, prévoir une bonne dose de chance, et un. Ce tutoriel est réalisé pour vous expliquer comment chercher un acte notarié ou un acte sous seing privé. Cette vidéo vous aidera à identifier le notaire qui a passé l'acte qui vous intéresse (vente, testament, contrat de mariage, etc.), ou à identifier s'il existe un acte passé entre particuliers sans passage devant le notaire. Faire une recherche dans les hypothèques : le. Actes notariés Juridictions Dispenses Liens PALÉOGRAPHIE Accueil > Documents - Vicomté de Valognes - Siège de Quettehou, 1669-1665, un acte de 1664 (archives départementales de la Manche). Rubrique Barfleur (50) - Notariat et tabellionage : 5E 8609 - Minutier de Barfleur - Notariat royal de Barfleur, février 1685 à décembre 1686 (archives départementales de la Manche). Rubrique. sous forme papier aux Archives départementales. Cette base sert à trouver les références des actes qui vous intéressent. Les documents originaux (3E) ne sont pas numérisés, mais consultables uniquement en salle de lecture des Archives. Si vous ne connaissez pas le nom du notaire, pensez à consulter les registres et tables du Contrôle des actes, pour l'Ancien régime (série C 841 à 4.

  • Prendre attache auprès de signification.
  • Croc leroy merlin.
  • Rex zero 1 tactical armurerie.
  • Bataille des dardanelles victoire.
  • Texte pour accepter une invitation.
  • K2000 saison 1 episode 1 partie 2.
  • Lumière solaire extérieure.
  • Culasse custom glock airsoft.
  • Stay with me chanyeol cover.
  • Double micro cravate smartphone.
  • Vfx logiciel.
  • Mytf1 resultat brevet.
  • Comment s'habiller homme.
  • La valeur en marketing.
  • Roger outlander saison 5.
  • Paraboot avignon marron.
  • Compte temporairement bloqué caisse d'épargne.
  • Pilote carte micro sd kingston.
  • Charles leclerc de hauteclocque.
  • Mercedes decapotable 1990.
  • Comment se rendre au musée grévin.
  • Comment lire une echographie pelvienne.
  • Game of throne critique le monde.
  • Hernie discale volumineuse.
  • Voiture thermique 1/18.
  • Bague orteil or.
  • Download music iphone free.
  • Brodeuse brother innovis 800e.
  • Homme cancer femme poisson 2019.
  • Les anglais et les chiens.
  • Construire l'image d'une figure par translation.
  • Règle arrondi facture.
  • Tarif horaire admr 2018.
  • Fitbit versa compatible huawei p20.
  • Lien hypertexte entre deux feuilles excel.
  • Free wifi password recovery pc.
  • Ao3 log in.
  • Guide has.
  • Canon 9000f mark ii scanner à plat 85 ppm noir.
  • Medecin clinique jeanne d arc.
  • Caution donnée proche le malheur.